Christine CLAUSS, 7 allée des fleurs, val Saint-André
Numéro de dépôt :
3825730
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2021
Présentation de la marque La Cuisine de la Sainte-Victoire
Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par Christine CLAUSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Cuisine de la Sainte-Victoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est Christine CLAUSS, 7 allée des fleurs, val Saint-André domicilié(e) - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine CLAUSS, 7 allée des fleurs, val Saint-André domicilié(e) - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque La Cuisine de la Sainte-Victoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuisine de la Sainte-Victoire est expirée depuis le 22 avril 2021.
Christine CLAUSS, 7 allée des fleurs, val Saint-André - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Christine CLAUSS, 7 allée des fleurs, val Saint-André - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.
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